Mentions legales
ÉDITEUR :
Approche texte et Image
Tél. : 04 91 15 72 72
Fax : 04 91 81 50 60
Mail : info@approche.net
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : Monsieur Bruno Gérin
Charte graphique : société Approche
Réalisation : société Approche
DROITS DE REPRODUCTION :
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 : L’ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site Internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l’autorisation de l’éditeur. Pour toute demande de reproduction ou d’utilisation d’éléments contenus sur le site Internet de l’Agence Approche texte et image :
Approche Tél. : 04 91 15 72 72
CRÉATION D’UN LIEN HYPERTEXTE :
Il est possible de créer un lien vers le site de la Commune de Ramatuelle [Voir : Site internet Ramatuelle] Pour toute demande concernant un lien hypertexte :
Approche Tél. : 04 91 15 72 72
L’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa ligne éditoriale.
CONFIDENTIALITÉ :
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour toute collecte d’informations privées via des formulaires présents sur ce site, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, adressez-vous à l’Agence Approche au coordonnées mentionnées ci-dessus.
Mise à jour le : mardi 8 février 2005 | Auteurs : Administrateur Approche | Mentions légales | Plan du site |
